Nombre de résultats : 11
MAPA
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13
Juin
2022
20220614
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Réalisation d'une étude sur la stratégie de transistion énergétique sur le territoire de Plaine Commune
Objet : proposition d'actions à mettre en œuvre pour accélérer massivement et rapidement la transition énergétique et élaboration d'une stratégie de transition
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • Aucune entreprise inscrite.
  • Aspects sociaux Aspects environnementaux
15
Sept.
2022
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
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29
Juin
2022
29-06-22
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LOCATION, TRANSPORT, TRAITEMENT ET EVACUATION DES DECHETS NON MENAGERS DES DECHETERIES ET AUTRES EQUIPEMENTS
Objet : La présente consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre relatif à la « location, le transport, le traitement et l’évacuation des déchets non ménagers des déchèteries et autres équipements «. La présente consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
5
Août
2022
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
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1
Juil.
2022
01072022
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MAITRISE D'OEUVRE POUR L'AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU NPNRU ROBESPIERRE A LA COURNEUVE
Objet : Le marché a pour objet la mission de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics du NPNRU Robespierre à La Courneuve.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • Aucune entreprise inscrite.
  • Aspects sociaux Aspects environnementaux
1
Août
2022
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
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30
Juin
2022
30062022
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MISE EN OEUVRE, DEPLOIEMENT, HEBERGEMENT, REALISATION DES EVOLUTIONS APPLICATIVES ET DU MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE D’UNE
Objet : La présente consultation a pour objet la mise en œuvre, le déploiement, l’hébergement, la réalisation des évolutions applicatives et du maintien en condition opérationnelle d’une solution de gestion de la maintenance assistée par ordinateur (GMAO) pour l’éclairage urbain et la signalisation tricolore lumineuse sur le territoire de l’EPT Plaine Commune
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • Aucune entreprise inscrite.
  • Aspects sociaux
30
Juil.
2022
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
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17
Juin
2022
20220616
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groupement de commande pour la passation d'un marché d'assurances
Objet : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Assurance « Risques statutaires du personnel » Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous dommages aux instruments de musique » Assurance « Assistance - Rapatriement »
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
29
Juil.
2022
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
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27
Juin
2022
27-06-22
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FOUILLES D’ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE DE LA PLACE JEAN-JAURÈS À SAINT-DENIS
Objet : La présente consultation porte sur la conclusion d’un marché composite relatif à des «Fouilles d’archéologie préventive de la place Jean-Jaurès à Saint-Denis « . Le marché est dit composite dans la mesure où il contient des prestations relevant à la fois du régime juridique des marchés publics classiques et des prestations relevant du régime juridique de l’accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Ainsi, certaines prestations seront rémunérées d’une part, sur la base d’un forfait, la forme du prix étant forfaitaire. Ces prestations relèveront du régime juridique des marchés publics classique énoncé dans le code de la commande publique. D’autre part, les prestations seront rémunérées à partir d’un prix unitaire déterminé sur la base d’un bordereau de prix unitaire conformément au régime juridique des accords-cadres mono-attributaire à bons de commande prévu dans le code de la commande publique.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • Aucune entreprise inscrite.
  • Aspects sociaux Aspects environnementaux
28
Juil.
2022
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
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16
Juin
2022
16-06-2022
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ACHAT DE PRESTATIONS D’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE POUR LA REALISATION D’ACTIVITES LIEES A LA PRESERVATION DES ESPACES PUBLICS
Objet : La présente consultation porte sur un accord-cadre relatif à « l’achat de prestations d’insertion sociale et professionnelle pour la réalisation d’activités liées à la préservation des espaces publics de Plaine Commune ».
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
26
Juil.
2022
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
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13
Juin
2022
13062022
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PRESTATIONS JURIDIQUES POUR LE COMPTE DE L'EPT PLAINE COMUNE: CONSEIL ET ASSISTANCE
Objet : Le marché a pour objet des prestations juridiques réparties en 5 lots: - Matières juridiques applicables au fonctionnement institutionnel et administratif -Matières juridiques applicables au droit de la fonction publique -Matières juridiques applicables au droit des contrats et des marchés publics -Matières juridiques applicables au droit de l’urbanisme et de l’aménagement -Matières juridiques applicables au droit privé
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
15
Juil.
2022
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
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30
Mai
2022
30-05-2022
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ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN A VILLETANEUSE
Objet : La consultation porte sur la conclusion d'un marché composite : - une partie des prestations concluent à prix forfaitaires - une partie des prestations concluent à prix unitaire via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • Aucune entreprise inscrite.
  • Aspects environnementaux
13
Juil.
2022
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
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30
Mai
2022
30-05-2022
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ETUDE D’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN AU CLOS SAINT-LAZARE A STAINS
Objet : La consultation porte sur la conclusion d'un marché composite : - une partie des prestations concluent à prix forfaitaires - une partie des prestations concluent à prix unitaire via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune (93218 - Saint-Denis)
  • (93) Seine-Saint-Denis
  • Aucune entreprise inscrite.
  • Aspects environnementaux
13
Juil.
2022
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.