21/07/2025 16:00
25PA043
PRESTATIONS DE DISTRIBUTION DE DOCUMENTS D’INFORMATIONS MUNICIPALES DANS LES BOÎTES AUX LETTRES DE LA COMMUNE
La présente consultation a pour objet les prestations de distribution de documents d’informations municipales dans les boîtes aux lettres de la Commune de Rosny-sous-Bois.
Certains de ces supports pourront être encartés ou faire l’objet d’une distribution couplée (en simultané, mais sans encartage).
En application des dispositions des articles L2112-2 et L2112-3 du Code de la commande publique, l’exécution de ce marché comporte une clause sociale obligatoire.
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La Ville de Rosny-sous-Bois
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/ SMPRSB - Service des Marchés publics
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Avis d'appel public à la concurrence
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Procédure adaptée
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Adresse de retrait des dossiers :
Adresse de dépôt des offres :
Lieu d'ouverture des plis :
Prix d'acquisition des plans :
0,00 MAD
Taille de l'entreprise / Statut ESS et IAE :
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Echantillons demandés :
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Contact Administratif :
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