Détails de la consultation

27/09/2024 12:00 Marché public simplifié
KM12072024
INTEGRATION D’UNE LIAISON CYCLABLE EST – OUEST SUR LA VILLE D’AUBERVILLIERS (93)
La présente consultation porte sur le marché de « INTEGRATION D’UNE LIAISON CYCLABLE EST – OUEST SUR LA VILLE D’AUBERVILLIERS (93) ». Le présent marché public est un marché public de travaux conformément à l’article L 1111-2 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG travaux en vigueur approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du CCAG Travaux. Le présent marché public est passé en application de la procédure adaptée conformément aux dispositions L2123-1 et R2123-1 à R2123-8 du code de la commande publique.

    • Etablissement public territorial Plaine Commune
    • / MAR - Service Commande Publique
    • Avis d'appel public à la concurrence
    • Procédure adaptée
    • Travaux
    • 2 Lots
    • (Code principal)
    • (93) Seine-Saint-Denis

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