2026-R033-000-000
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PRESTATIONS D’ANIMATIONS CULTURELLES, ARTISTIQUES ET LUDIQUES
Objet :
Le présent Accord-cadre, conclu par le Resah agissant en tant que centrale d’achat selon le mode dit « grossiste » au sens de l’article L.2113-2-1° du code de la commande publique (ou « Code »), a pour objet la fourniture de prestations d’animations culturelles, artistiques et ludiques adaptées aux établissements médico-sociaux, sociaux à titre principal et sanitaires à titre subsidiaire, ci-après désignés les « Equipements et Prestations associées ».
