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Nombre de résultats : 10
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AOO
Travaux
24
Mars
2025
KM20250324
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CREATION, RECONSTITUTION, RENOVATION ET AMELIORATION DES OUVRAGES D’ASSAINISSEMENT SUR LE TERRITOIRE DE PLAINE COMMUNE
Objet : La présente consultation porte sur la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la « Création, reconstitution, rénovation et amélioration des ouvrages d'assainissement ». Chacun des lots constitue un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé conformément aux dispositions R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de la survenance des besoins. Le présent contrat est soumis aux obligations du Décret nº2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution. Ce texte prévoit notamment l’envoi des déclarations de travaux (DT) et des déclarations d’intention de commencement des travaux (DICT). La procédure de passation du présent accord-cadre est l’appel d’offres ouvert conformément aux articles L2124-2, R2124-2 et R2161-1 à R2161-8 du code de la commande publique.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
13
Mai
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Travaux
21
Mars
2025
RC-20032025
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TRAVAUX D’ENTRETIEN, MAINTENANCE, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET TRANSPORT ET RECYCLAGE DE MATERIAUX DE VOIRIE DE PLAINE COMMUNE
Objet : TRAVAUX D’ENTRETIEN, MAINTENANCE, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET TRANSPORT ET RECYCLAGE DE MATERIAUX DE VOIRIE DE PLAINE COMMUNE
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
7
Mai
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
18
Mars
2025
SH05032025
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Distribution, affichage et dépôts de supports de communication de Plaine Commune, lots 1 à 4
Objet : Distribution, affichage et dépôts de supports de communication de Plaine Commune, lots 1 à 4
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
22
Avril
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
28
Fév.
2025
FRL-27-02-2025
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PRESTATIONS DE NETTOIEMENT ET DECAPAGE DES ESPACES PUBLICS SUR LE TERRITOIRE DE L’EPT PLAINE COMMUNE
Objet : La consultation a pour objet des prestations de nettoiement et décapage des espaces publics sur le territoire de l’EPT Plaine Commune. Les caractéristiques ainsi que les stipulations techniques des prestations sont définies le cahier des clauses techniques particulières(CCTP) propre à chaque lot.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
16
Avril
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Services
6
Mars
2025
CM-06-03-25
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CREATION ET DECLINAISON DE L’IMAGINAIRE TOURISTIQUE DU FUTUR QUARTIER GRAND PLEYEL
Objet : La présente consultation concerne une prestation de conception et de déclinaison de l’imaginaire touristique du futur quartier Grand Pleyel à Saint Denis
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
  • (93) Seine-Saint-Denis
14
Avril
2025
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Fournitures
16
Janv.
2025
FRL-14122024
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Fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques automobiles, adaptables et d’origine pour les véhicules
Objet : La consultation a pour objet la fourniture de consommables, pièces détachées et ensembles mécaniques automobiles, adaptables et d’origine pour les véhicules légers, les véhicules utilitaires, les poids lourds et les engins de nettoiement de l’Établissement Public Territorial Plaine Commune.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
9
Avril
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
MAPA
Fournitures
11
Mars
2025
CM11032025
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ACQUISITION DE MATÉRIEL POUR PROTECTION DES IMPRIMÉS, EQUIPEMENT DES DOCUMENTS ET BOÎTIERS DE REMPLACEMENT POUR LES MEDIATHEQUES DE
Objet : La présente consultation a pour objet l’acquisition de matériel pour protection des imprimés, équipement des documents et boîtiers de remplacement pour les médiathèques de Plaine Commune.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
7
Avril
2025
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
PAN
Services
13
Fév.
2025
RC-13022025
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Conception et réalisation d’une intervention artistique et culturelle semi-pérenne accompagnant les cheminements piétons et cyclistes
Objet : Conception et réalisation d’une intervention artistique et culturelle semi-pérenne accompagnant les cheminements piétons et cyclistes sous l’échangeur A86 à Saint-Denis
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
  • (93) Seine-Saint-Denis
4
Avril
2025
Réponse électronique non obligatoire pour cette consultation. Dispositions sur la signature électronique, se référer au RC ou à l'AAC.
AOO
Services
6
Fév.
2025
FRL-13122024
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EXPLOITATION DU STATIONNEMENT EN OUVRAGE
Objet : Le présent contrat a pour objet Le(s) titulaire(s) assurent l’exploitation des parcs de stationnement déclarés d’intérêt territorial. La consistance des prestations est détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux deux lots.
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
2
Avril
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.
AOO
Services
14
Fév.
2025
RC-14022025
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RECEPTION, TRI, TRANSFERT, EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS NON MENAGERS ISSUS DES DECHETERIES, DU QUAI DE TRANSFERT ET DE L'ESPACE
Objet : RECEPTION, TRI, TRANSFERT, EVACUATION ET TRAITEMENT DES DECHETS NON MENAGERS ISSUS DES DECHETERIES, DU QUAI DE TRANSFERT ET DE L'ESPACE PUBLIC EN COMPLEMENT DES SOLUTIONS DU SYCTOM
Organisme : Etablissement public territorial Plaine Commune
  • (93) Seine-Saint-Denis
31
Mars
2025
Réponse électronique obligatoire pour cette consultation, sans signature électronique.