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MAÎTRISE D’OEUVRE D’INGENIERIE POUR L’ADAPTATION D’UN LOCAL TECHNIQUE DE REFOULEMENT D’EAU PLUVIALE ET LA RECONCEPTION DE SES
Objet :
Le présent marché public est passé par l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune, représenté par son président en exercice, en sa qualité de pouvoir adjudicateur.
Lieu(x) d’exécution : Territoire de Plaine Commune – Saint-Ouen-sur-Seine (93400)
La présente consultation porte sur un marché public un marché ayant pour objet :
MAÎTRISE D’OEUVRE D’INGENIERIE POUR L’ADAPTATION D’UN LOCAL TECHNIQUE DE REFOULEMENT D’EAU PLUVIALE ET LA RECONCEPTION DE SES OUVRAGES HYDRAULIQUES SUITE À L’ABAISSEMENT DU TROTTOIR SUSJACENT DE L’AVENUE DU CAPITAINE GLANER À SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Le présent marché public est un marché de maîtrise d’œuvre en application de l’article R 2172-1 du code de la commande publique.
Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) de référence est celui applicable aux marchés publics de maîtrise d’œuvre, en vigueur, issu de l'arrêté du 30 mars 2021.
Organisme :
Etablissement public territorial Plaine Commune