2025-41
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TRAVAUX DE SECURISATION ET DE NEUTRALISATION DES LOGEMENTS DU PATRIMOINE D'HABITAT 77 - 6 LOTS
Objet :
La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord cadre à bon de commandes
pour la réalisation de prestations de sécurisation et de neutralisation des logements du
patrimoine d’Habitat 77.
Le détail des prestations est indiqué au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) des lots respectifs.
Les soumissionnaires à la présente consultation se doivent de faire état à HABITAT 77 de tout élément qui leur semblerait imprécis dans le contenu des prestations attendues et/ou éventuellement inexact au regard de la réglementation en vigueur, selon les modalités prévues
du présent document.
Organisme :
SEML HABITAT 77