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Identification de la séance
Date :
Lieu :
Salle :
Commission :
Statut :
Invités permanents :
Agent(s) / Elu(s) :
Intervenant(s) externe(s) :
Détail
Référence
:
Objet
:
Type de procédure
:
--- Tous les types de procédure ---
Appel d'offres ouvert
Appel d'offres restreint - Candidature
Appel d'offres restreint - Offre
Procédure adaptée < 90 k EUR HT
Procédure adaptée > 90 k EUR HT
Procédure adaptée spécifique article 30 < 90 k EUR HT
Procédure adaptée spécifique article 30 > 90 k EUR HT
Concours ouvert
Concours restreint - Candidature
Concours restreint - Offre
Dialogue compétitif - Candidature
Dialogue compétitif - Offre
Procédure Autre
Marché négocié
Accord-Cadre - 1 Sélection des Attributaires (obsolète)
Procédure de passation des marchés subséquents
Système d'Acquisition Dynamique
Procédure de passation des marchés spécifiques
Délégation de service public (obsolète)
Procédure adaptée sur devis
Catégorie principale
:
--- Toutes les catégories ---
Travaux
Fournitures
Services
Service gestionnaire
:
Service associé
:
Date de mise en ligne :
( jj/mm/aaaa )
Date et heure de clôture :
( jj/mm/aaaa )
Assistance en ligne
